PAR ALEXIS ST-GELAIS

Il faut bien s’y remettre: j’ai été passablement irrégulier sur mes « chroniques » régulières, à savoir les humbles avis, les convictions et les nouvelles régionales. L’actualité me porte aujourd’hui à creuser un peu la question suivante: pourquoi la décentralisation est-elle importante? Voici d’abord une petite mise en contexte.

Comme le soulignait fort bien Vincent Marissal dans sa chronique d’aujourd’hui, les astres politiques se sont réalignés au Canada dernièrement. Peut-être Gilles Duceppe et Pauline Marois n’avaient-ils pas si tort que cela lorsqu’ils affirmaient que la souveraineté était plus forte: sans qu’ils y soient pour quelque chose, l’option a remonté de quelques points dans les sondages et les ponts se coupent entre Ottawa et Québec. Alors que le budget fait abstraction des demandes de la belle province, que celle-ci se retrouve isolée des autres provinces dans ses revendications auprès du fédéral et que les Michael Ignatieff et Stephen Harper de ce monde ont le coeur plutôt éloigné du Québec, le phénomène est prévisible et normal. Toutefois, même si je n’ai aucune chance d’être lu par les principaux intéressés, j’aimerais envoyer le message suivant à messieurs le Premier Ministre et le chef de l’opposition officielle du Canada: si les intérêts du pays vous tiennent réellement à coeur, fuyez comme la peste les tentations centralisatrices. Laissez-moi développer mon point de vue.

Faut-il le rappeler, le Canada est le deuxième plus grand pays du monde. Comme tous les grands ensembles réunissant des groupements humains différents et géographiquement éloignés, cette fédération éprouve des problèmes à préserver son unité. D’autres ensembles ont, par le passé, eu à faire face à semblable défi. Pour les besoins de mon exposé, prenons l’Empire Romain, l’URSS et la Grande-Bretagne.

Un État couvrant un grand espace géographique et réunissant des populations diverses peut utiliser plusieurs stratégies pour tenter de préserver son unité. C’est particulièrement l’organisation du pouvoir central et ses rapports avec les sous-entités géopolitiques de l’État qui sont déterminants à cet égard.

Dans l’Empire Romain, le gouvernement central était très fort et appuyait sa domination sur sa puissance militaire. Il laissait toutefois une certaine place à la diversité au sein de son territoire. Un tel modèle militariste a fonctionné pendant un moment. Les problèmes sont survenus lorsque ces unités armées ont commencé à devenir plus autonomes, de sorte que le pouvoir central n’avait plus de prise sur elles: ce phénomène est difficilement évitable lorsque les militaires ont le sentiment de pouvoir diriger par eux-mêmes. Face à des Empereurs faibles et inconscients du danger, divers partis militaires ont réalisé coup d’État sur coup d’État, alors que d’autres devenaient décadents et n’assuraient plus la mainmise de Rome sur ses provinces. De fil en aiguille, l’Empire Romain s’est décomposé de l’intérieur comme de l’extérieur en occident. Que conclure de ce cas? Assurer l’unité à partir d’une force militaire imposante peut s’avérer fructueux pendant un temps. Cependant, l’assagissement graduel des troupes et leur intégration relative aux populations locales, l’ambition grandissante de certains leaders militaires constatant leur pouvoir et la fatigue grandissante de la population de se voir constamment dirigée par des soldats mènent inévitablement à l’éclatement. Cette stratégie est donc inefficace.

L’URSS disposait également d’une force militaire imposante, ainsi que d’un corps policier très développé. Ces outils étaient toutefois à la solde d’une autre stratégie dominante: la centralisation coercitive. Les soviétiques se sont livrés à un processus agressif d’acculturation des populations contrôlées par le gouvernement central, qui concentrait pour sa part l’ensemble des pouvoirs et des moyens de l’assurer. Une bureaucratie écrasante ainsi qu’une surveillance étroite des dissidents assuraient que rien ne viendrait perturber l’unité du bloc communiste. L’autonomie pratiquement inexistante des individus, leur dépendance face aux ressources distribuées par l’État central et la propagande (réduction des sentiments nationaux, endoctrinement, etc.) cimentaient l’URSS en empêchant quiconque de se rebeller, faute de moyens et de points de repère. Il était illusoire de croire que ceci durerait toujours. Les conditions exécrables ont rendu les populations désespérées, d’autant plus que la gestion centrale univoque prenait de plus en plus de mauvaises décisions. L’éclatement de ce grand ensemble était prévisible dès lors. Il se poursuit d’ailleurs toujours: l’attitude de Moscou face à la Tchétchénie montre bien l’inaptitude d’un gouvernement très centralisé à répondre aux besoins de certaines populations. Conclusion: il est impossible de maintenir l’unité avec une centralisation agressive.

L’Empire britannique a également eu son époque de gloire. Dès que des colonies ont passé sous la coupe de la couronne d’Angleterre, cet État a misé sur une très forte hiérarchisation sociale pour tenter de maintenir l’équilibre. Une relation de dominant-dominé s’est installée tant dans les niveaux de gouvernement que dans les relations économiques et sociales entre les britanniques eux-mêmes et les habitants de leurs colonies. Résultat: les États-Unis, pourtant peuplés presque exclusivement de ressortissants britanniques, ont été les premiers à se rebeller contre cette direction centrale écrasante. Au fil du temps, les Britanniques n’eurent d’autre choix que d’accorder peu à peu plus d’autonomie aux diverses parties de leur Empire, que ce soit à force de raison pour éviter des troubles sociaux et politiques ou après des conflits violents. Aujourd’hui, le gigantesque ensemble colonial n’est plus. Ce cas permet de noter deux choses: d’abord, il ne faut pas faire des entités constituantes d’un grand État des groupes dominés, même s’il existe une hiérarchisation des pouvoirs (contrairement à ce qui se faisait en URSS); ensuite, il est illusoire de vouloir maintenir l’unité d’un État couvrant une trop grande superficie géographique (sur plusieurs continents), un trop grand nombre de cultures, un trop grand nombre d’obstacles comme les mers et les massifs montagneux et surtout un trop grand nombre d’habitants.

Trois stratégies sont donc dysfonctionnelles pour maintenir l’unité d’un État étendu: la domination militaire, la centralisation agressive et la hiérarchisation dominant-dominé institutionnalisée. On pourra bien sûr apporter moult nuances par rapport aux cas que je cite, mais je crois ne pas me tromper quant aux conclusions.

Sommairement, deux autres stratégies peuvent être utilisées pour établir un grand ensemble fonctionnel, c’est-à-dire uni et satisfaisant les intérêts de toutes les composantes impliquées. Elles sont plus fonctionnelles que les trois précédentes. Il peut s’agir soit de la constitution de l’ensemble à partir d’entités différentes sur une base volontaire, comme ce qui se fait en Europe, soit d’un état aux niveaux de gouvernement multiples et décentralisé, à l’instar de la Suisse.

Le modèle de la construction a toutefois ses limites. L’Europe est en train d’éprouver ces difficultés en ce moment même. « L’État » central ou ce qui en fait office n’existe pas à l’origine. Pour le constituer, tous les partenaires doivent se mettre d’accord, ce qui ne se fait qu’à très long terme. Une condition préalable à ce type d’exercice est l’existence d’une communauté d’intérêts entre les entités concernées et l’évolution de l’ensemble large sera limitée à la fin de ces mêmes intérêts. Dans le cas du Canada, pour en arriver à un tel type de construction, il faudrait que toutes les provinces, simultanément, déclarent leur indépendance, puis mettent en branle des négociations visant à recréer un espace commun à la hauteur de leurs intérêts collectifs (qui sont nombreux, malgré la réthorique indépendantiste: paradygme occidental, situation géopolitique au nord des États-Unis, système économique large, etc.). Cela pourrait être une démarche positive, mais elle est pratiquement impossible.

Quant à la version décentralisée, elle me semble être la plus souhaitable. Chaque niveau de gouvernement doit se voir attribuer les compétences où il existe une certaine homogénéité quant à la direction à prendre au sein de la population concernée. Autrement dit, dès qu’un gouvernement couvre une population où l’on peut dégager deux groupes distincts défendant une position contraire ou différente sur un sujet précis, il n’est pas en mesure de prendre en charge ledit sujet et l’on doit en confier la responsabilité à un gouvernement géographiquement plus restreint. Dans un cadre canadien, par exemple, la majeure partie des responsabilités sociales doivent relever des provinces. En effet, les Albertains et les Québécois ont des conceptions très différentes de ce qu’est une bonne couverture sociale. Les besoins de chaque population sont très divergents à cet égard, de par leur structure socioéconomique. Il serait absurde de confier trop de responsabilités dans ce secteur à un gouvernement central dont les mesures s’appliquent, en général, à l’ensemble du territoire du pays, et dont toutes les décisions déplairaient donc à une partie ou à une autre.

Avis aux souverainistes, le raisonnement tient tout autant pour le Québec. Qu’il soit indépendant ou non, la décentralisation ne peut pas plus être contournée dans son cas. Certaines régions du Québec présentent des aspirations plus autonomistes, une identité régionale plus forte, des besoins économiques et sociaux particuliers, etc. Les municipalités et les « gouvernements régionaux » en gestation que sont les CRÉ et les MRC ont certainement un rôle à jouer dans cette démarche.

Ainsi, et je le dis au bénéfice de tous les centralisateurs à Ottawa, toute démarche visant à établir un gouvernement central très fort au Canada est une démarche qui fait décroître les chances que cette fédération perdure. Il se trouvera tôt ou tard un partenaire qui se rebellera contre l’oppression qu’il ressent, pouvant entraîner un mouvement de masse ou amputer le Canada d’une partie vitale. Il y a bien des chances, le cas échéant, pour que ce soit le Québec, mais d’autres provinces pourraient tout aussi bien se prêter au jeu, l’Alberta ou Terre-Neuve par exemple. Pour ce qui est de l’unité militarisée, elle est à des lieues de tout ce que le Canada a toujours été et sera dans l’avenir. La hiérarchisation dominants-dominés a déjà existé au pays, notamment entre les anglophones et les francophones, mais s’est heureusement beaucoup estompée au fil du temps. La barrière qui reste à franchir, à ce sujet, est d’abolir la relation dominant-dominés qui existe entre le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux, et entre ceux-ci et les autorités régionales et municipales.

La seule voie raisonnable à emprunter est de réfréner cette envie d’en donner beaucoup à Ottawa et de réfléchir le plus objectivement possible à l’opportunité de confier tel ou tel pouvoir à un ordre de gouvernement ou à un autre, selon sa portée et la population dont il est responsable. Le pari peut être risquée: certains diront qu’une autonomie élargie des constituants du Canada mènerait à sa dislocation. En regard de ce que j’ai constaté précédemment, toutefois, la décentralisation est à mon humble avis le seul pari décent à prendre si l’on désire améliorer et maintenir le Canada.